Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1441 à 1450 sur 2380
-
VA_DEL2023_32 : Séjour chantier jeune 2023 à Rémuzat
-
VA_DEL2023_31 : Première affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2023
-
VA_DEL2023_30 : Séjour de rupture "Trek en autonomie" dans les Vosges
-
VA_DEL2023_29 : Tarification des activités et sorties à destination des aînés
-
VA_DEL2023_28 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2023
-
VA_DEL2023_27 : Affectation de crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des Aînés au titre de l'année 2023
-
VA_DEL2023_26 : Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets classes de découverte
-
VA_DEL2023_25 : Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'éducation par l'emploi au titre de l'année 2023
-
VA_DEL2023_24 : Avenant à la convention entre la commune de Villeneuve d'Ascq et l'association l'Amicale du Personnel Communal de Villeneuve d'Ascq (APCVA)
-
VA_DEL2023_23 : Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - atualisation des tarifs maximaux applicables en 2024