Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1581 à 1590 sur 2403
-
Décison VA_DEC2022_611 : Contrat de cession avec l'association Jardin Cour diffusion et la Ferme d'en Haut pour le spectacle En pleine Mère
-
Décison VA_DEC2022_627 : Mise à disposition de locaux scolaires au profit du SESSAD-CAMUS
-
Décison VA_DEC2022_625 : Avenant au bail à ferme conclu avec M LEPLAT Bernard et Mme LEPLAT Isabelle
-
Décison VA_DEC2022_622 : Mise à disposition temporaire et à titre gratuit des salles Blason et Albert Vérin pour des compétitions organisées par le Badminton Villeneuve d'Ascq
-
Décison VA_DEC2022_621 : Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle Georges Martin pour des compétitions organisées par l'Athlétic Club de Villeneuve d'Ascq
-
Décison VA_DEC2022_617 : Mise à disposition gratuite planchers de danse carrière Delporte et Studio B maison de quartier Pasteur pour les vacances de Toussaint 2022, au profit d'associations villeneuvoises
-
Décison VA_DEC2022_619 : Mise à disposition gratuite du plancher de danse de la maison de quartier Pasteur, au profit de l'association All Jazz, d'octobre 2022 à août 2023
-
Décison VA_DEC2022_618 : Mise à disposition gratuite du plancher de danse de la carrière Delporte au profit de l'IMPro du chemin vert d'octobre 2022 à août 2023
-
Décison VA_DEC2022_613 : Conférence "Epanouis en famille, entre désirs et besoins des adultes et des enfants"
-
Délibération N° VA_DEL2022_167 : Déplacement d'élus dans le cadre de mandats spéciaux