Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1621 à 1630 sur 2632
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VA_DEL2023_89 Lancement de l'appel à candidature pour l'installation du Conseil de la vie associative (CVA)
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VA_DEL2023_88 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap
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VA_DEL2023_87 Deuxième affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_86 Tarifs de la sortie Nausicaa - Centre national de la mer organisée par la Maison de quartier des Genêts
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VA_DEL2023_85 Participation de la Ville aux côtés de la MEL pour l'organisation de la coupe du monde de rugby 2023
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VA_DEL2023_84 Deuxième affectation de crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2023 - aide à l'emploi sportif
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VA_DEL2023_83 Actualisation du règlement intérieur des CAL (périscolaire) et des centres de loisirs (extrascolaire)
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VA_DEL2023_82 Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_81 Autorisation de signer les marchés publics
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VA_DEL2023_80 Actualisation des conditions d'application des prestations et mise à disposition des installations sportives