Actes réglementaires
Vue attachée
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VA_DEL2023_34 : Conclusion d'une convention d'occupation du domaine public constitutive de droits réels avec l'association La Raquette
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VA_DEL2023_33 : Actualisation du règlement intérieur des séjours de vacances
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VA_DEL2023_32 : Séjour chantier jeune 2023 à Rémuzat
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VA_DEL2023_31 : Première affectation des crédits destinés aux associations sportives au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_30 : Séjour de rupture "Trek en autonomie" dans les Vosges
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VA_DEL2023_29 : Tarification des activités et sorties à destination des aînés
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VA_DEL2023_28 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de la santé au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_27 : Affectation de crédits destinés aux associations oeuvrant en faveur des Aînés au titre de l'année 2023
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VA_DEL2023_26 : Première affectation des crédits destinés à l'aide aux projets classes de découverte
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VA_DEL2023_25 : Première affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine de l'éducation par l'emploi au titre de l'année 2023