Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1721 à 1730 sur 2632
-
Délibération VA_DEL2023_3 : Tarifs des séjours de vacances 2023
-
Délibération VA_DEL2023_2 : Désignation des personnalités qualifiées du conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle LaM-Lille Métropole musée d'Art moderne, d'art contemporain et d'art brut
-
Délibération VA_DEL2023_1 : rapport sur les orientations budgétaires 2023
-
VA_DEC2022_702 Emprunt de 4 000 000€ auprès de la Banque Postale à taux fixe
-
Délibération VA_DEL2022_214 : Charte métropolitaine de l'espace public
-
Délibération VA_DEL2022_213 : Révision du plan des déplacements urbains devenu plan de mobilité à horizon 2035 - avis de la commune de Villeneuve d'Ascq
-
Délibération VA_DEL2022_212 : Affectation des crédits destinés aux associations oeuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2022 - Les Jantes du Nord
-
Délibération VA_DEL2022_211 : Affectation d'une subvention de fonctionnement à l'association "D'Anatole à Guernouillard ou la renaissance d'un géant" au titre de l'année 2022
-
Délibération VA_DEL2022_210 : Seconde affectation de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de l'action social
-
Délibération VA_DEL2022_209 : Autorisation de recrutement par voie contractuelle sur des emplois permanents