Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 181 à 190 sur 6795
-
Délibération VA_DEL2025_19 : Actualisation du tableau des emplois permanents
-
Délibération VA_DEL2025_18 : Recrutement de vacataires
-
Délibération VA_DEL2025_17 : Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes
-
Délibération VA_DEL2025_16 : Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
-
Délibération VA_DEL2025_15 : Vente par la SNC JAURÈS à la Ville d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'un parc urbain rue Jean-Jaurès
-
Délibération VA_DEL2025_14 : Aide à la restauration des façades - modification du règlement d'attribution
-
Délibération VA_DEL2025_13 : Accueil d'éveil dans les structures petite enfance
-
Délibération VA_DEL2025_12 : Projet collectif "aménagement culturel et stratégie territoriale" - poursuite du partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille
-
Délibération VA_DEL2025_11 : Autorisation à la cession de certificats d'économie d'énergie
-
Délibération VA_DEL2025_10 : Mise à disposition d'agents titulaires auprès d'une association