Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1851 à 1860 sur 2249
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VA_DEC2021_174 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la piste et du terrain Geneviève Lemair
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VA_DEC2021_172 - Mise en place de stages de natation dans le cadre du dispositif "j'apprends à nager"
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VA_DEC2021_146 - Demande de subvention au Centre National du Livre
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VA_DEC2021_145 - Convention entre la Ville et la société RECYCLIVRE - Cession de livres de la Médiathèque
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VA_DEC2021_168 : Acte de réactivation d'une régie d'avance auprès du service Maison des Genêts pour le paiement des dépenses du séjour chantier jeunes 2021 Rémuzat 26310 Cornillac
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VA_DEC2021_167 : Acte de réactivation d'une régie d'avance auprès du service Maison des Genêts pour le paiement des dépenses du séjour Vacances Familles 2021 Rémuzat 26310 Cornillac
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VA_DEC2021_170 : Mise à disposition annuelle et à titre gratuit de la piste d'athlétisme Geneviève Lemaire pour les activités sportives de la Région de Gendarmerie Hauts-de-France
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VA_DEC2021_169 : Fourniture d'engrais 2021-2024
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VA_DEC2021_164 : convention d'autorisation d'occupation du domaine public et de partenariat pour l'implantation de conteneurs de collecte de livres
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VA_DEC2021_162 - Marché de maintenance du logiciel de gestion documentaire pour le musée du terroir