Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 1981 à 1990 sur 2249
-
VA_DEC2021_55 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la salle et de la cuisine Fernand Debruyne pour une collecte de sang organisée par l'Etablissement Français du Sang Hauts de France Normandie
-
VA_DEC2021_44 - Marché subséquent n° 12 - Organisation d’un séjour en Normandie clef en main pour les personnes âgées - Conclusion du marché
-
VA_DEC2021_51 - Renouvellement de la convention relative à l'installation d'une permanence du délégué du défenseur des droits au sein du Point d'Accès au Droit de la commune de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2021_41 - Convention d'achat de prestation, étude des retables de l'église Saint-Pierre de Flers Bourg
-
VA_DEC2021_50 - MP "Implantation, exploitation et entretien d'une signalétique commerciale et publique de proximité sur le domaine public de Villeneuve d'Ascq" - Avenant 1
-
VA_DEC2021_46 - Mission d'AMO pour le renouvellement du marché de restauration municipale et du CCAS - Attribution du marché
-
VA_DEC2021_47 - Projets d'investissement présentés dans le cadre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) 2021
-
VA_DEC2021_42 - Projet de réhabilitation et d'extension de la Rose des Vents-
-
VA_DEC2021_40 - Mise à disposition de locaux pour la société API
-
VA_DEC2021_39 - Renouvellement de l'adhésion de la Ville au réseau professionnel de la restauration collective AGORES