Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 2051 à 2060 sur 2249
-
VA_DEC2020_443 - Cession de droits d'auteur pour l'utilisation par la Ville de l'œuvre "Patrimoine", réalisée par Séverin Leblanc
-
VA_DEC2020_437 - Convention entre Les Saprophytes et la Ferme d'en Haut pour le projet : réalisation cartographie subjective de la ville de Villeneuve d’Ascq et du quartier Pont-de-Bois
-
VA_DEC2020_438 - Contrat de cession avec l'association La Feuille pour l'exposition « Papier machin(e ) - sens et contre sens de la feuille ? » à la Ferme d'en Haut
-
VA_DEC2020_431 - Mise à disposition du logement situé 2/2 Rue Abbé Bonpain 59650 Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2020_432 - Convention d'Occupation Précaire du logement situé au 40 rue du Pavé Bleu au profit de Monsieur Thierry HERMAN
-
VA_DEC2020_417 - Convention de prestations entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Musique Expression Animation''
-
VA_DEC2020_440 - Marché de travaux pour la création de locaux de travail en mezzanine à l' Espace Concorde . Lot 1 : Charpente bois/Gros Œuvre/revêtements muraux. Avenant n°1
-
VA_DEC2020_424 - Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Musique Expression Animation''
-
VA_DEC2020_441 - MP "Maintenance et dépannage des ascenseurs, des élévateurs PMR, des dispositifs automatiques et manuels de fermeture dans les bâtiments communaux" - Avenant 1 au lot n°1
-
VA_DEC2020_423 - Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Musique Expression Animation''