Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 331 à 340 sur 2650
-
Délibération VA_DEL2025_88 : Acquisition par la Ville d'une parcelle de terrain située 109 rue Gaston Baratte
-
Délibération VA_DEL2025_87 : Déclassement du bien initialement cadastré section MS n°1 depuis cadastré section MT 635 situé rue de la Liberté
-
Délibération VA_DEL2025_86 : Contrat ORE (Obligation réelle environnementale) pour la protection de deux hêtres verts sur une propriété située rue des Fusillés (cadastré section NS N°152 avant division)
-
Délibération VA_DEL2025_85 : Deuxième affectation des crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine du handicap
-
Délibération VA_DEL2025_84 : Deuxième affectation des crédits destinés aux associations développant le lien social et les activités de proximité au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_83 : Affectation des crédits aux associations œuvrant dans le domaine des loisirs (environnement) au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_82 : Affectation des crédits destinés aux associations œuvrant en faveur du commerce de proximité et de l'artisanat au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_81 : Affectation de crédits destinés au soutien des structures d'économie sociale et solidaire au titre de l'année 2025
-
Délibération VA_DEL2025_80 : Tarifs de la sortie estivale organisée par la Maison de quartier des Genêts
-
Délibération VA_DEL2025_79 : Subvention d'investissement au profit de l'association du Centre Social Cocteau