Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 4871 à 4880 sur 6795
-
VA_DEC2021_317 - Mise à disposition à titre payant du foyer Henri Rigole à un particulier
-
VA_DEC2021_316 - Mise à disposition gratuite des locaux du club de l'âge d'or à l'association AAVAL
-
VA_DEC2021_310 - Mise à disposition gracieuse des salles Girafe et Jacky de la Maison des Genêts de la ville de Villeneuve d'Ascq au profit de l'EFS pour le don du sang.
-
VA_DEC2021_307 - Prolongation de l'autorisation d'occupation du domaine public accordée à la friterie Pic-Nic, rue des Chercheurs
-
VA_DEC2021_295 - Marché subséquent n°9 - Lot 6 - Strasbourg : Marché de Noël - Organisation d'un voyage clef en main pour les aînés - Avenant
-
Arrêté 28924 - Travaux de branchements sur réseau d'eaux usées et pluviales
-
Arrêté 28923 - Travaux de raccordement éléctrique en trottoir et en chaussée
-
Arrêté 28922 - Travaux de branchement éléctrique aérosouterrain
-
Arrêté 28921 - Travaux de nuit pour inspection des ouvrages de la MEL avec utilisation d'une nacelle
-
Arrêté 28920 - mise ne place d'un echafaudage dans la cadre d'une rénovation de façade