Actes réglementaires
Vue attachée
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Délibération VA_DEL2025_20 : Partenariat entre Le LaM, Art Basics for Children (ABC) et la Ville autour de l'exposition "Fais-moi signe - Le langage des artistes"
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Délibération VA_DEL2025_19 : Actualisation du tableau des emplois permanents
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Délibération VA_DEL2025_18 : Recrutement de vacataires
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Délibération VA_DEL2025_17 : Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes
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Délibération VA_DEL2025_16 : Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
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Délibération VA_DEL2025_15 : Vente par la SNC JAURÈS à la Ville d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'un parc urbain rue Jean-Jaurès
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Délibération VA_DEL2025_14 : Aide à la restauration des façades - modification du règlement d'attribution
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Délibération VA_DEL2025_13 : Accueil d'éveil dans les structures petite enfance
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Délibération VA_DEL2025_12 : Projet collectif "aménagement culturel et stratégie territoriale" - poursuite du partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et l'Université de Lille
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Délibération VA_DEL2025_11 : Autorisation à la cession de certificats d'économie d'énergie