Actes réglementaires
Vue attachée
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VA_DEC2021_293 - Marché subséquent n°5 - Lot 6 - Saint-Valéry-en-Caux Organisation d'un voyage clef en main pour les aînés - Avenant
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VA_DEC2021_291 - Sollicitation de fonds
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VA_DEC2021_277 - Marché subséquent n°2 - Lot 6 - Visite de la Cité de la dentelle à Calais
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VA_DEC2021_271 - Acte de modificatif de la régie de recettes créée auprès de la Direction Protocole Manifestation et Sécurité (DPMS)
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VA_DEC2021_292 - Mise à disposition temporaire et à titre gratuit de la Base Jacques Yves COUSTEAU les dimanches
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VA_DEC2021_286 - Travaux de déconstruction et de désamiantage - (Théâtre de la Rose des Vents)- Attribution du marché
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VA_DEC2021_285 - Mise à disposition de locaux pour la société API
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VA_DEC2021_284 - Mise à disposition à titre payant, à un particulier de la Maison de quartier Denis Blanchatte
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VA_DEC2021_283 - Mise à disposition à titre payant, à un particulier de la salle des fêtes Masqueliez
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VA_DEC2021_282 - Mise à disposition à titre gracieux, à l'association U.N.C de la salle des fêtes Marianne