Actes réglementaires
Vue attachée
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VA_DEC2021_80 Marché subséquent n°5 - Parc rues Tilleuls/Decugis : Réfection du cheminement pour mise aux normes PMR et plantation d'un verger - Avenant n°1
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VA_DEC2021_63 Avenant à la convention de prêt avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles des Hauts de France - direction régionale de l'Archéologie - pour exposition "Villeneuve d'Ascq : 50 ans et des millénaires"
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VA_DEC2021_78 Mise à disposition à titre gracieux de la salle des fêtes Masqueliez au profit de l'Etablissement Français du Sang
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VA_DEC2021_77 Mise à disposition à titre gratuit de la salle Tennis de Table Pasteur pour une collecte organisée par l'Association des Restaurants du Cœur
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VA_DEC2021_76 Cession de véhicules aux enchères
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VA_DEC2021_70 Demande de subvention dans le cadre de l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires
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VA_DEC2021_75 location par la ville d'œuvres d'art à Mme Chappron (artiste)
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VA_DEC2021_74 Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Atelier 2''
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VA_DEC2021_60 Convention de prestations de service entre la ville de Villeneuve d'Ascq et l'association ''Dire Lire''
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VA_DEC2021_72 Marché public "Projet numérique pour les écoles élémentaires 2018-2022" - Lot 1 - Avenant n°4