Actes réglementaires
Vue attachée
Résultats 731 à 740 sur 2650
-
Délibération VA_DEL2025_22 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
-
Délibération VA_DEL2025_21 : Tarification des prestations délivrées par les structures culturelles municipales à compter du 1er avril 2025
-
Délibération VA_DEL2025_20 : Partenariat entre Le LaM, Art Basics for Children (ABC) et la Ville autour de l'exposition "Fais-moi signe - Le langage des artistes"
-
Délibération VA_DEL2025_19 : Actualisation du tableau des emplois permanents
-
Délibération VA_DEL2025_18 : Recrutement de vacataires
-
Délibération VA_DEL2025_17 : Actualisation de la liste des fonctions reconnues comme essentiellement itinérantes
-
Délibération VA_DEL2025_16 : Délibération ponctuelle portant création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité en application de l'article L.332-23-1° du code général de la fonction publique
-
Délibération VA_DEL2025_15 : Vente par la SNC JAURÈS à la Ville d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'un parc urbain rue Jean-Jaurès
-
Délibération VA_DEL2025_14 : Aide à la restauration des façades - modification du règlement d'attribution
-
Délibération VA_DEL2025_13 : Accueil d'éveil dans les structures petite enfance