Actes réglementaires
Vue attachée
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Délibération VA_DEL2024_208 : Règlement intérieur des Centres d'expression de rencontre et d'animation (CERA)
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Délibération VA_DEL2024_207 : Sorties offertes par la Ville aux aînés en 2025
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Délibération VA_DEL2024_206 : Mise à jour de la liste des Conseillers de quartier
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Délibération VA_DEL2024_205 : Deuxième affectation de crédits destinés à l'aide aux projets de classes de découverte
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Délibération VA_DEL2024_204 : Deuxième affectation de crédits destinés aux associations œuvrant dans le domaine de l'éducation au titre de l'année 2024
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Délibération VA_DEL2024_203 : Conventions de partenariat entre la Ville de Villeneuve d'Ascq et les Instituts médico-éducatifs (IME) Lelandais et Dame Le Recueil
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Délibération VA_DEL2024_202 : Déclassement du groupe scolaire Claude-Bernard, place Léon-Blum
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Délibération VA_DEL2024_201 : Désaffectation du groupe scolaire Claude-Bernard situé place Léon-Blum
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Délibération VA_DEL2024_200 : Autorisation à signer les marchés et financement des travaux de la Maison de santé Madeleine BRÈS située au Pont-de-Bois
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Délibération VA_DEL2024_199 : Convention de groupement de commandes entre la Ville et le CCAS pour la médecine préventive