Ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux du conseil municipal
Comptes rendus et procès-verbaux de 2012 à 2017
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Année 2017Accès
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Année 2016Accès
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Année 2015Accès
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Année 2014Accès
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Année 2013Accès
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Année 2012Accès
Ordres du jour, comptes rendus, procès-verbaux et rapports d'activité depuis 2018
Vue attachée
Résultats 21 à 30 sur 283
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30 septembre 2025 : compte rendu du conseil municipal
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Bilan Accessibilité universelle - version courte
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Bilan Accessibilité universelle 2024
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Convention fixant les modalités de transfert de 15 places du Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD)
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Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
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Convention Ville / Mel : Fonds de concours dédié à la transition énergétique et bas carbone du patrimoine communal sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille
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Livret des annexes du conseil municipal du 30 septembre 2025
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Livret des projets de délibérations du Conseil municipal du 30 septembre 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 30 septembre
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24 juin 2025 : compte rendu du conseil municipal