Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
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Décison VA_DEC2021_533 : Spectacle de marionnettes par le théâtre La Filoche, par l'association ''Musique Expression Animation'', à destination des enfants du centre d'accueil et de loisirs Charlie Chaplin
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Décison VA_DEC2021_522 : Avenant n°1 - Lot n°5 - Plomberie - sanitaire - chauffage - ventilation - Travaux de rénovation et mise en conformité des sanitaires de l'école élémentaire du GS JP Rameau
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Décison VA_DEC2021_521 : Avenant n°1 - Lot n°2 - Plâtrerie - cloisons - plafonds - menuiseries bois
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Décison VA_DEC2021_530 : Avenant à la convention d'occupation pour la mise à disposition du LCR des Vergers au profit de l'association "Soninke Sans Frontières".
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Décison VA_DEC2021_525 : Avenant n°1 - Lot n°2 - Marché 20S0058 "Réhabilitation de la salle de sport LAHOUSSE après incendie"
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Décison VA_DEC2021_520 : Avenant n°1 - Lot n°1 - Démolition - gros œuvre - réseaux - Travaux de rénovation et mise en conformité des sanitaires de l'école élémentaire du GS JP Rameau
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Décison VA_DEC2021_531 : Mise à disposition de la salle Albert Vérin pour le Championnat de France Handisport de Développé Couché organisé par la Force Athlétique Handisport
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Décison VA_DEC2021_506 : Prolongation convention d'occupation précaire pour le logement situé : 4/4 rue des Bouleaux à Villeneuve d'Ascq
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Décison VA_DEC2021_502 : Convention d'occupation précaire du logement situé au 40 rue du Pavé Bleu au profit de Madame Sandrine DESMOITIER
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Décison VA_DEC2021_518 : Mise à disposition de la salle Tennis de Table Pasteur pour une collecte de denrées alimentaires organisée par la Société Saint Vincent de Paul Sacré Coeur