Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
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VA_DEC2025_674 : Affaire N° 24S0033- Groupement de commandes pour le nettoyage des abords et des accès du stade Pierre MAUROY - Avenant N°1
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VA_DEC2025_673 : Affaire n° 23S0050 Pose et dépose des barrières de sécurité pour les manifestations du stade Pierre Mauroy - Avenant N°1
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VA_DEC2025_672 : Affaire : 21S0008 : Maintenance et dépannage des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage dans les bâtiments communaux - lot unique- Avenant n°5
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VA_DEC2025_670 : Affaire n°25S0037 - Chemin du grand marais - Création d'un forage destiné à un usage agricole sur la commune de Villeneuve d'Ascq -Attribution du marché
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VA_DEC2025_666 : Affaire n° 22S0010 - Accord-cadre à bons de commandes - Lot 1 : Livraison de carburant (gasoil) pour la cuve de la ferme Chuffart - Groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq/Centre communal d'action sociale de Villeneuve d'Ascq
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VA_DEC2025_665 : Affaire n° 23S0021 - Marché subséquent d'études de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la partie sud du Boulevard Van Gogh et le pont des Sciences (230056) - avenant n°4
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VA_DEC2025_664 : Affaire n° 23S0021 - Marché subséquent d'études de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la partie sud du Boulevard Van Gogh et le pont des Sciences (230056) - Avenant n°3
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VA_DEC2025_662 : Affaire n° 25S0008 Services de télésurveillance et d'intervention dans les bâtiments communaux (Relance)- Avenant n°1
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Arrêté 25-AT-35614 : Circulation interdite et interdiction de stationnement (emprise 1), Place de la République ; interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de largeur de voie, à l'intersection de la rue du huit-mai-1945 et de l'avenue de
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VA_DEL2025_162 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales