Actes réglementaires : décisions, délibérations et arrêtés
Vue attachée
Résultats 51 à 60 sur 2793
-
VA_DEC2025_670 : Affaire n°25S0037 - Chemin du grand marais - Création d'un forage destiné à un usage agricole sur la commune de Villeneuve d'Ascq -Attribution du marché
-
VA_DEC2025_666 : Affaire n° 22S0010 - Accord-cadre à bons de commandes - Lot 1 : Livraison de carburant (gasoil) pour la cuve de la ferme Chuffart - Groupement de commandes Ville de Villeneuve d'Ascq/Centre communal d'action sociale de Villeneuve d'Ascq
-
VA_DEC2025_665 : Affaire n° 23S0021 - Marché subséquent d'études de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la partie sud du Boulevard Van Gogh et le pont des Sciences (230056) - avenant n°4
-
VA_DEC2025_664 : Affaire n° 23S0021 - Marché subséquent d'études de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la partie sud du Boulevard Van Gogh et le pont des Sciences (230056) - Avenant n°3
-
VA_DEC2025_662 : Affaire n° 25S0008 Services de télésurveillance et d'intervention dans les bâtiments communaux (Relance)- Avenant n°1
-
Arrêté 25-AT-35614 : Circulation interdite et interdiction de stationnement (emprise 1), Place de la République ; interdiction de stationnement et rétrécissement temporaire de largeur de voie, à l'intersection de la rue du huit-mai-1945 et de l'avenue de
-
VA_DEL2025_162 : Présentation des décisions prises en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
-
VA_DEL2025_161 : Amélioration de la collecte et du traitement des données des usagers - mise en place d'API (Application programming interface)
-
VA_DEL2025_160 : Deuxième affectation des crédits aux associations oeuvrant dans le domaine des droits de l'Homme
-
VA_DEL2025_159 : Deuxième affectation de crédits de fonctionnement destinés aux associations et établissements culturels pour l'année 2025