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Consultez l'ordre du jour de la séance d'installation

5 juillet 2020 : ordre du jour du conseil municipal d'installation
Format : pdf
Poids : 25.15 Ko

1. Installation du Conseil municipal 

2. Élection du Maire 

3. Détermination du nombre d'adjoints au maire 

4. Élections des adjoints 

5. Charte de l'élu local 

6. Détermination du nombre de sièges au Conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS) 

7. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre communal d’action sociale (CCAS) 

8. Création d'une Commission d'appel d'offres (CAO) et désignation des membres 

9. Désignation des représentants au sein du Conseil d'administration de l’Association pour le développement local, l'insertion et l'emploi Villeneuve d'Ascq, Mons-enBaroeul (l'ADéLIE-VAMB) 

10. Délégation de pouvoir du Conseil municipal au Maire dans le cadre de l'article L 212222 du Code général des collectivités territoriales

11. Fixation des indemnités de fonction des élus 

12. Soutien de la Ville au commerce de proximité - mesures d'exonérations 

13. Bilan des acquisitions et des cessions pour l'année 2019 

14. Approbation du compte de gestion 2019 

15. Approbation du compte administratif 2019 

16. Affectation des résultats de l'exercice 2019 

17. Séjour vacances familles 2020 

18. Sorties pédagogiques et familiales organisées par la Maison des Genêts et la Maison de quartier Jacques-Brel - participation des familles

19. Automne bleu saison 2020 - tarifs des activités 

20. Autorisation de signer les marchés publics 

21. Actualisation du tableau des effectifs 

22. Création d’un emploi permanent 

23. Présentation des décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

24. Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit de l’Association des bénévoles œuvrant aux loisirs des aînés villeneuvois (ABLAV)

25. Mandat spécial – visite des centres de vacances d’Habère Poche et de Rémuzat